Conditions générales d'utilisation

Préambule

Les présentes conditions générales d'utilisation (les « CGU ») régissent l'accès et l'utilisation du site Revivalsoft (ci-après « le Site ») qui propose des logiciels distribués sous des licences open-source ou proposés gratuitement.

Ce site n'a aucun but lucratif.

Définitions

  • Utilisateur : toute personne visitant ou utilisant le Site.
  • Logiciel : tout code, binaire, documentation ou composant mis à disposition sur le Site.
  • Licence : licence open-source ou autre licence associée au Logiciel (MIT, GPL, Apache…).

Objet

Ces CGU définissent les conditions d'accès et d'utilisation du Site. Elles complètent — sans les remplacer — les licences spécifiques attachées à chaque Logiciel disponible sur le Site.

Licences des logiciels

Les Logiciels publiés sur le Site sont fournis sous la licence indiquée sur la page du Logiciel. Chaque Licence prévaut concernant les droits et obligations relatifs au code (distribution, modification, redistribution). Il revient à l'Utilisateur de lire et d'accepter la licence applicable avant d'utiliser le Logiciel.

Utilisation

L'Utilisateur peut télécharger, utiliser et, si la licence le permet, modifier et redistribuer les Logiciels conformément aux termes de leur licence respective. L'Utilisateur s'engage à respecter les licences et la loi applicable.

Limitations et interdictions

  • L'Utilisateur ne doit pas retirer ou contourner les mentions de licence fournies avec les Logiciels.
  • Sauf disposition contraire de la licence, l'Utilisateur ne doit pas revendiquer la paternité du code original.
  • Il est interdit d'utiliser les Logiciels à des fins illégales ou contraires à l'ordre public.

Responsabilité

Sauf disposition impérative de la loi ou clause prévue par la licence applicable, les Logiciels sont fournis « tels quels », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Le Site et ses auteurs ne sauraient être tenus responsables des dommages résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser les Logiciels.

Propriété intellectuelle

Sauf mention expresse de la licence applicable, le contenu éditorial du Site (textes, images, logos) est la propriété du propriétaire du Site. Les Logiciels restent soumis à la licence attachée à chaque dépôt.

Données personnelles

Ce site ne collecte pas de données personnelles en dehors de l'application gratuite Businessplan qui, pour des raisons techniques, nécessite l'enregistrement d'une adresse mail.

Modification des CGU

Le Site se réserve la possibilité de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le Site. L'Utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page.

Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU : revivalsoft.planningtools@gmail.com.